L'essentiel

Depuis plus de 30 ans, Novances accompagne les Professions Libérales grâce à son département spécialisé qui intervient au niveau :

Professions judiciaires : Huissiers de justice, notaire, avocat, greffier de tribunal de commerce, administrateur et liquidateur judiciaire, commissaire priseur.

Professions médicales : Médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien, biologiste, vétérinaire, sage-femme, infirmière, masseur-kinésithérapeute, orthophoniste, pédicure, podologue, diététicien, psychologue.

Professions non réglementés : Agent d’assurance, architecte d’intérieur, consultant, créateur d’oeuvres artistiques, économiste de la construction, formateur, guide de haute montagne, informaticien, ingénieur conseil, interprète, inventeur, infographiste, publicitaires, sportif professionnel, relations presse …

Notre Savoir Faire : le Passage en SEL

PDF et videos associées

Actualités

20/02/2012
Les stages en entreprise


A travers différentes lois, le législateur a souhaité mieux encadrer les stages afin de les différencier des contrats de travail.


17/02/2012
Commissaire aux comptes


Les cas où la nomination d’un commissaire aux comptes s’impose.


16/02/2012
Le régime simplifié d’imposition


Le régime simplifié d’imposition (RSI), dit « réel simplifié », est un régime d’imposition pour lequel l’impôt est déterminé à partir du bénéfice réel.


Liens utiles

Nos équipes spécialisées vous accompagnent dans votre projet de passage en SEL. Une étude personnalisée qui intègre toutes les données indispensables pour valider votre projet　:

  • Impact fiscal, sociale, personnel ?
  • Optimisation fiscale et sociale du montage,
  • Préparation des dossiers à déposer auprès des instances ordinales,
  • Constitutions du dossiers bancaire,
  • Accompagnement et formation de vos services pour le passage à la comptabilités d'engagement

Pour répondre à vos projets d'association, de préparation de cession ou de regroupement

 Le cadre juridique de la SEL ?

  • Principes de fonctionnement de la SEL,
  • Comparatif EI-SCP - SEL.

 Les incidences pratiques

  • Quelles conséquences sur les aspects humains, fiscaux, sociaux et comptables　?
  • Méthodes de valorisation de votre droit de présentation.

Problématique du passage en SEL

  • Les motivations du passage en SEL,
  • Modalités du passage en SEL　: transformation, apport, cession,
  • Problématique de l'intégration d'un nouvel associé,
  • Sortie de la SEL.